septembre 7, 2018

La Blockchain et la propriété intellectuelle : comment assurer une protection plus efficace de la propriété intellectuelle

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Qu’est-ce que la Blockchain ?

Il s’agit d’une technologie simple et sécurisée utilisée pour le stockage ainsi que la transmission d’informations, sans aucun corps de contrôle centralisé. La Blockchain est basée sur des calculs mathématiques infaillibles.

Quels sont les avantages du système ?

L’un des avantages les plus important que confère la Blockchain correspond  la sécurité. Les transactions entre les membres participants sont cryptées et toute donnée stockée dans la Blockchain reste certifiée et datée. Les données enregistrées ne peuvent être ni modifiées ni supprimées. En outre, la Blockchain permet d’économiser du temps, puisque les transactions y sont extrêmement rapides. Enfin, l’empreinte numérique (hash) associée à la propriété intellectuelle est le seul élément de communication, et assure ainsi une confidentialité des données certaine et infaillible.

Utiliser la Blockchain pour la gestion de la propriété intellectuelle

Une simplification de la protection de la propriété intellectuelle est désormais possible, et peut être renforcée par le système de la Blockchain.

  • Blockchain pour la “création de preuve” et le “processus de création de preuve”

Fournir des “preuves” correspond à un problème important lors de la protection des droits de propriété intellectuelle afin de lutter contre la contrefaçon. La Blockchain peut permettre d’apporter différents types de preuves, et le système est spécialement utile pour la gestion d’actifs immatériels. Etablir une preuve à travers la Blockchain permet ainsi au propriétaire du droit de propriété intellectuelle d’obtenir des preuves de création, qui peuvent lui être utiles dans le cas d’un litige. La Blockchain garantit ainsi une protection des droits de propriété intellectuelle plus efficace et plus sûre.

  • Blockchain pour documenter la violation

La Blockchain peut également être utilisée pour documenter et dater certaines atteintes d’un droit en propriété intellectuelle, ainsi que pour retracer une infraction. Pour ce faire, une simple capture d’écran liée à l’infraction peut être soumise au système du Blockchain.

  • Blockchain pour la distribution de droits d’auteurs via un smart contrat

La Blockchain peut également être utilisée comme solution pour la distribution de droits d’auteurs ; surtout lorsque les titulaires du droit en question sont nombreux. Le système permet une identification précise des droits du propriétaire et peut lui attribuer des droits d’auteurs. Il est possible d’effectuer un paiement instantané au titulaire du droit d’auteur, par le biais d’une licence selon des conditions prédéfinies. Cela se fait à partir d’une fonctionnalité de smart contrat disponible dans le système de la Blockchain.

  • Blockchain pour la création et la mise en vigueur d’accords en propriété intellectuelle

La Blockchain peut créer et exécuter des accords en propriété intellectuelle, comme par exemple des contrats de licence et des réseaux de distribution exclusifs grâce à l’utilisation de smart contrats. Ainsi, un paiement en temps réel auprès des titulaires de droits en propriété intellectuelle peut être assuré.

  • Blockchain pour assurer le suivit de produit

Le système peut également être utilisé afin de vérifier l’authenticité de certains produits. En enregistrant chaque étape du cycle de vie du produit dans la Blockchain, de sa création à sa mise sur le marché, un suivi transparent peut ainsi être assuré. Ceci présente un grand intérêt pour les sociétés très actives dans la propriété intellectuelle, comme les sociétés pharmaceutiques, du secteur automobile, des produits de luxe ou encore des industries de biens de consommation, dans lesquelles un suivi efficace des produits est essentiel afin de lutter contre contrefaçon.

La Blockchain possède un grand nombres d’avantages dans le domaine de la propriété intellectuelle, puisque le système permet une simplification de la gestion des actifs de la propriété intellectuelle. Elle permet également une protection plus efficace et est susceptible d’éviter des litiges. Par ailleurs, le budget imparti à la preuve des droits en propriété intellectuelle pourrait être réduit considérablement.